Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINMACHINE
COM'NET INTERACTIVE S.A.S

Numéro de dépôt :
3071929
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2010
WINMACHINE de COM\'NET INTERACTIVE

Présentation de la marque WINMACHINE

Déposée le 11 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COM'NET INTERACTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WINMACHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COM'NET INTERACTIVE domicilié(e) 24B, Avenue de Ferrière, 59131 ROUSIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 445 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrice CIPRE - France.

La marque WINMACHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINMACHINE est expirée depuis le 11 décembre 2010.

COM'NET INTERACTIVE a également déposé les autres marques suivantes : Mister Flash , Q QUICKJOKER , MAXIGRAT , MISTERLOTO , RAPID CASH , QUICKIWIN VITEJEGAGNE , COM NET INTERACTIVE , Q QUICKEES , WWW.QUICKIWIN.COM , CASH IMEDIA


COM'NET INTERACTIVE S.A.S - 24B, Avenue de Ferrière, 59131 ROUSIES - France - SIREN 433445319


Maître Patrice CIPRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Jeux et loteries (jeux) Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistée ou non par ordinateur, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission d'informations par voie télématique (y compris par code d'accès) ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues sur une banque de données ou stockées sur ordinateur ; services de communication par voie électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau, fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Service de courrier électronique. Service d'organisation de loteries et jeux en ligne et instantanées, de concours et de pronostics en matière de divertissement ; organisation et conduite de jeux, loteries y compris sur supports électroniques et/ou sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet) ; divertissement, notamment divertissement audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur les réseaux de communications mondiales (Internet et Intranet). Organisation et conduite de concours en matière d'éducation ou de divertissement y compris sur supports électroniques et/ou sur les réseaux de communication mondiale de type Internet ou à accès privé de type Intranet.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.